Données issues de LegiPro
Schéma d’imputation comptable (à valider)
Aide indicative à confronter aux faits, seuils et méthode du dossier
| Poste |
Débit |
Crédit |
| Charge d’entretien |
615200 Entretien et réparations ; 445660 TVA déductible |
401000 Fournisseurs |
| Immobilisation/composant |
213500 ou 218000 Immobilisations ; 445620 TVA sur immobilisations |
401000 Fournisseurs |
Correspondance CA3 / liasse (indicatif à vérifier)
Repère déclaratif de travail : à confirmer avec la déclaration, le dossier et les instructions applicables.
| Repère |
Usage dans le dossier |
Contrôle |
Hiérarchie de la source
Ouvrez un document pour voir comment lire cette source par rapport aux textes, doctrines et normes.
Notes de travail du dossier
Historique de validation (prototype)
Journal local de démonstration : il aide à distinguer préparation, revue et validation humaine, sans transformer l'export en preuve certifiée.